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Le site sacredlines.studio est exploité sous le nom commercial Sacred Lines par :

Laurent Deconinck
Rue des Aulnes 7/2
1435 Mont-Saint-Guibert
Belgique

E-mail : contact@sacredlines.studio
Téléphone : +32 496 94 34 61

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Responsable de la publication :

Laurent Deconinck

Le site est hébergé par :

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

OVH indique actuellement cette entité et cette adresse dans ses propres mentions légales d’hébergement.

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  • textes ;
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Aucun achat de produit Sacred Lines n’emporte automatiquement le droit de reproduire, commercialiser, modifier ou exploiter le design correspondant.

Toute reproduction ou exploitation substantielle sans autorisation préalable est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.

Sauf accord écrit contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les designs développés dans le cadre du Studio restent détenus par leur créateur.

Le client bénéficie du droit d’utiliser le produit réalisé conformément à la finalité convenue.

Toute reproduction commerciale, fabrication par un tiers, exploitation en série, cession ou exclusivité nécessite un accord écrit distinct.

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Lorsqu’un client communique un logo, une photographie, une illustration, une marque ou tout autre contenu afin qu’il soit intégré dans une création Studio, il déclare disposer des droits ou autorisations nécessaires.

Sacred Lines peut refuser toute demande présentant un risque manifeste d’atteinte aux droits d’un tiers.

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